Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONY
NEEDLE INDUSTRIES, Société régie par les Lois de la République de l'Inde, dont l'adresse est:

Numéro de dépôt :
1387676
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque PONY

Déposée le 2 juillet 1986 par la société NEEDLE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NEEDLE INDUSTRIES domicilié(e) Post Office 643 243, Ketti, Nilgiris, Tamil Nadu, INDE. - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONY est expirée depuis le 2 juillet 1996.

NEEDLE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


NEEDLE INDUSTRIES, Société régie par les Lois de la République de l'Inde, dont l'adresse est: - Post Office 643 243, Ketti, Nilgiris, Tamil Nadu, INDE. - Inde


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Epingles à tricoter, aiguilles à tricoter;supports, montures de mailles et cames de retenue de mailles.Chevilles, broches pour points nattés, aiguilles pour machines à tricoter, crochets pour travail au crochet, compte-rangs;attaches, fermetures, agrafes à pression, fermoirs, boutons pression, crochets et oeils, chas, oeilletons de navettes, aiguilles de toutes sortes, instruments à tricoter des marguerites de tous types, et agrafes à crochets, accessoires et pièces pour ces machines et métiers, épingles, y compris de sûreté.Boutons de toutes sortes;barres, brides, barrettes;boucles et oeillets, fixations de toutes sortes. Accessoires pour tailleurs, compris dans la classe 26.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.