Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETS
NEeco, SA

Numéro de dépôt :
3891132
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
PETS de NEeco

Présentation de la marque PETS

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) NEeco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEeco domicilié(e) Combe Roussin - 26530 - LE GRAND SERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 096 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEeco, Mme Périllat Isabelle domicilié(e) Combe Roussin - 26530 - LE GRAND SERRE - France.

La marque PETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETS est expirée depuis le 24 janvier 2022.

NEeco a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL HORSE LA LITIÈRE


NEeco, SA - Combe Roussin - 26530 - LE GRAND SERRE - France - SIREN 530096460


NEeco, Mme Périllat Isabelle - Combe Roussin - 26530 - LE GRAND SERRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.