Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABISPORT
Numéro de dépôt :
1411350
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1996
Présentation de la marque HABISPORT
Déposée le 25 août 1986 par Née RENAULD épouse BASSET Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HABISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABISPORT est expirée depuis le 25 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46