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Marques déposées par NEE Paulette
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FRANCOISE CHERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE CHERENCE
NEE Paulette

Numéro de dépôt :
95575727
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque FRANCOISE CHERENCE

Déposée le 14 juin 1995 par NEE Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE CHERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est NEE Paulette, domicilié(e) VAUVEIX, 23460 ROYERE DE VASSIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEE Paulette - France.

La marque FRANCOISE CHERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE CHERENCE est expirée depuis le 14 juin 2005.


NEE Paulette - VAUVEIX, 23460 ROYERE DE VASSIVIERE - France


NEE Paulette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vaisselle non en métaux précieux Bougeoirs, candélabres non en métaux précieux.Objet d'art en porcelaine, non en métaux précieux.Statues, statuettes, vases non en métaux précieux.Plateaux à servir non en métaux précieux.Foulards, tentures, tapisseries murales textiles, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.