Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur Nedjmeddine SIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QALITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est monsieur Nedjmeddine SIF domicilié(e) 81 avenue pablo picasso - 93400 - Saint-ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nedjmeddine SIF domicilié(e) 81 avenue pablo picasso - 93400 - Saint-ouen - France.
La marque QALITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QALITIS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.
Monsieur Nedjmeddine SIF - 81 avenue pablo picasso - 93400 - Saint-ouen - France
Monsieur Nedjmeddine SIF - 81 avenue pablo picasso - 93400 - Saint-ouen - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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