Marque enregistrée - Marque en non vigueur

District 75
Nédel Jean François

Numéro de dépôt :
3756692
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
District 75 de Nédel Jean François

Présentation de la marque District 75

Déposée le 27 juillet 2010 par Nédel Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « District 75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est Nédel Jean François domicilié(e) 31 route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nédel Jean François domicilié(e) 31 route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France.

La marque District 75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque District 75 est expirée depuis le 27 juillet 2020.


Nédel Jean François - 31 route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France


Nédel Jean François - 31 route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Service de taxi moto.