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Marques déposées par Nectoux Herbert
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VEVE-ART HAÏTIAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEVE-ART HAÏTIAN
Nectoux Herbert
Toussaint Emmanuel Junior

Numéro de dépôt :
3706691
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
VEVE-ART HAÏTIAN de Nectoux Herbert

Présentation de la marque VEVE-ART HAÏTIAN

Déposée le 22 janvier 2010 par Nectoux Herbert et Toussaint Emmanuel Junior auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEVE-ART HAÏTIAN »

Les déposants sont Nectoux Herbert domicilié(e) 5 rue Grenette - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et Toussaint Emmanuel Junior domicilié(e) 7 Ile de la Loge - 78560 PORT-MARLY - Bougival - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nectoux Herbert domicilié(e) 5 rue Grenette - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEVE-ART HAÏTIAN est expirée depuis le 22 janvier 2020.


Nectoux Herbert - 5 rue Grenette - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France

Toussaint Emmanuel Junior - 7 Ile de la Loge - 78560 PORT-MARLY - Bougival - France


Nectoux Herbert - 5 rue Grenette - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 4 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525464 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Photographies ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.