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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE
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CASSIS ATTITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSIS ATTITUDE
NECTARS DE BOURGOGNE, SARL
BRIOTTET, SARL

Numéro de dépôt :
3468844
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026
CASSIS ATTITUDE de NECTARS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque CASSIS ATTITUDE

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIS ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE domicilié(e) 1 impasse des Gillées - 21190 - MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOTTET domicilié(e) 12 rue Berlier - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CASSIS ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSIS ATTITUDE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

NECTARS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Nectars DE BOURGOGNE , NECTARS DE BOURGOGNE , SAVEURS DES TERROIRS , SAVEURS DES TERROIRS


NECTARS DE BOURGOGNE, SARL - 1 impasse des Gillées - 21190 - MERCEUIL - France - SIREN 4

BRIOTTET, SARL - 12 rue Berlier - 21000 - DIJON - France


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2016 n°2634781 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-15

Inscription le 2 juin 2017 - Changement d'adresse n°700799 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Inscription le 1 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°700788 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Etiquettes non en tissus, emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; photographies ; dessous de carafe ou de chopes de bière en papier ou en carton, sets de table en papier, magazines, livres et périodiques de recettes.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits comprenant du cassis ; fruits confits comprenant du cassis ; fruits congelés comprenant du cassis ; gelées comprenant du cassis ; pulpe comprenant du cassis ; confitures comprenant du cassis ; compotes comprenant du cassis

Laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Pâtisserie et confiserie ; biscuits ; décorations comestibles pour gâteaux ; glaces comestibles ; miel ; vinaigre, sauces (condiments), coulis (sauces) ; pâtes de fruits, épices.

Fruits et légumes frais comprenant du cassis.

Boissons de fruits au cassis et jus de fruits au cassis ; sirops de cassis pour faire des boissons ; extraits de cassis sans alcool ; apéritifs sans alcool ; limonades ; eaux de table ; eaux gazeuses ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de cassis. Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Cassis ”.