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Marques déposées par l'association loi 1901 NECTARDECHOIS
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NECTARDÉCHOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NECTARDÉCHOIS
NECTARDECHOIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3641863
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/04/2029
NECTARDÉCHOIS de NECTARDECHOIS

Présentation de la marque NECTARDÉCHOIS

Déposée le 6 avril 2009 par l'association loi 1901 NECTARDECHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NECTARDÉCHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 NECTARDECHOIS domicilié(e) 290, Chemin de Baud - 07410 - PAILHARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 983 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NECTARDECHOIS, M. KLAVUN François domicilié(e) 290, Chemin de Baud - 07410 - PAILHARES - France.

La marque NECTARDÉCHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NECTARDÉCHOIS arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

NECTARDECHOIS a également déposé les autres marques suivantes : Nectardéchois


NECTARDECHOIS, Association Loi 1901 - 290, Chemin de Baud - 07410 - PAILHARES - France - SIREN 414983536


NECTARDECHOIS, M. KLAVUN François - 290, Chemin de Baud - 07410 - PAILHARES - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2701117 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2018-12-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, à savoir châtaignes bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche », gelées, confitures, compotes, soupes, potages, veloutés, pulpes de fruits, purée de tomates, jus de tomates pour la cuisine.

Glaces alimentaires, sorbets, boissons à base de cacao, café, chocolat, thé, infusions non médicinales ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), à savoir châtaignes bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche », graines (semences), semences (graines), baies, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Nectar de fruits, apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus de fruits, préparations pour faire des liqueurs, sirops pour boissons.