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Marques déposées par la société NECTARDECHOIS (Association
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NECTARDECHOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTARDECHOIS
NECTARDECHOIS (Association)

Numéro de dépôt :
99785414
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque NECTARDECHOIS

Déposée le 2 avril 1999 par la société NECTARDECHOIS (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NECTARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société NECTARDECHOIS (Association domicilié(e) 07410 PAILHARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 983 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NECTARDECHOIS - France.

La marque NECTARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTARDECHOIS est expirée depuis le 2 avril 2009.


NECTARDECHOIS (Association) - 07410 PAILHARES - France - SIREN 414983536


NECTARDECHOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Nectar de fruits Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays d'Ardèche et vins de pays des Coteaux de l'Ardèche.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.