Déposée le 24 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTAR domicilié(e) 114 rue d'Aboukir, 75002 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HO Yinling - France.
La marque BEL SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL SUD est expirée depuis le 24 janvier 2010.
NECTAR a également déposé les autres marques suivantes : MIRAZUR
S.A.R.L. NECTAR - 114 rue d'Aboukir, 75002 Paris - France
HO Yinling - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°352022 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352175 - Publication au BOPI 2002-08-27
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352174 - Publication au BOPI 2002-08-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Cuir et imitations du cuir, Sacs à main, de voyage, d'écolier Vêtements, des gants, Des ceintures à usage de textile Tissus et produits textiles Linge de maison et de table
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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