Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NECTAR DEVELOPPEMENT
/
CAPRICE DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE FRUITS
NECTAR DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3811050
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
CAPRICE DE FRUITS de NECTAR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CAPRICE DE FRUITS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NECTAR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NECTAR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA DE L'ETANG 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 026 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NECTAR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA DE L'ETANG 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France.

La marque CAPRICE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE FRUITS est expirée depuis le 2 mars 2021.

NECTAR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : nectar fruits


NECTAR DEVELOPPEMENT, SAS - ZA DE L'ETANG 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France - SIREN 453026254


NECTAR DEVELOPPEMENT - ZA DE L'ETANG 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Fruits et légumes frais.