Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP SOLEIL
NECKERMANN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95559841
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015

Présentation de la marque TOP SOLEIL

Déposée le 23 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NECKERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NECKERMANN domicilié(e) 5 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2274456) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 502 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2274456) - 78005 - France.

La marque TOP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP SOLEIL est expirée depuis le 23 février 2015.

NECKERMANN a également déposé les autres marques suivantes : AMATAÏ La mode, la même, à ma taille , BIEN A VOUS LE CATALOGUE DE LA MODE BIEN-ETRE , MODISSIME , neckie , Qualia Collection Chalice Votre plus belle qualité , N+ , AMATAILLE La mode à mon goût et à ma taille , NICKIE N NECKERMANN , ID RANGEMENTS 1001 SOLUTIONS POUR RANGER... , AMATAÏ La mode à mon goût et à ma taille


NECKERMANN Société par actions simplifiée - 5 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2274456) - 67300 - France - SIREN 688502855


CABINET MOUTARD - B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2274456) - 78005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 10 mars 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°233841 - Publication au BOPI 1997-03-10

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274456 - Publication au BOPI 2004-10-21

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Papier, carton et produits de l'imprimerie, dans le domaine de la vente par correspondance. Linge de maison en tissus et produits textiles, à savoir lingerie, linge de lit, linge de bain et serviettes de toilettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie. Services de publicité, distribution de prospectus, dans le domaine de la vente par correspondance. Télécommunication, télématique, communication par terminaux d'ordinateur dans le domaine de la vente par correspondance. Edition de revues et catalogues dans le domaine de la vente par correspondance

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.