Déposée le 27 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECKERMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITY SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECKERMANN domicilié(e) 5 rue du Château d'Angleterre, 67300 SCHLITIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque QUALITY SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NECKERMANN (S.A.R.L.) - 5 rue du Château d'Angleterre, 67300 SCHLITIGHEIM - France
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures ; photographies; papeterie. Fils à usage textile.Tissus à usage textile : couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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