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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NECIA
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LE VERNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERNAL
NECIA, SAS

Numéro de dépôt :
3997787
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2023
LE VERNAL de NECIA

Présentation de la marque LE VERNAL

Déposée par voie électronique le 14 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NECIA domicilié(e) 66 CHEMIN DE LA BRUYERE - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NECIA, M. EMMANUEL PILLI domicilié(e) 66 CHEMIN DE LA BRUYERE - 69570 - DARDILLY - France.

La marque LE VERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERNAL est expirée depuis le 14 avril 2023.


NECIA, SAS - 66 CHEMIN DE LA BRUYERE - 69570 - DARDILLY - France


NECIA, M. EMMANUEL PILLI - 66 CHEMIN DE LA BRUYERE - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction.