SEFUSE
Présentation de la marque SEFUSE
Déposée le 23 février 1983 par la société étrangère NEC SCHOTT COMPONENTS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEFUSE est expirée depuis le 23 février 2023.
Renouvellement sans limitation n°2014893 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237037 - Publication au BOPI 2003-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152965 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 20 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325623 - Publication au BOPI 2001-06-20
Inscription le 17 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°590952 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518898 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 4 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727336 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04