Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Films de la Nébuleuse
Nébuleuse, Sarl

Numéro de dépôt :
3234918
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
Les Films de la Nébuleuse de Nébuleuse

Présentation de la marque Les Films de la Nébuleuse

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nébuleuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Films de la Nébuleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nébuleuse domicilié(e) 38 rue Servan,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 920 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léturgie Guillaume domicilié(e) 11 bld de Belleville,75011 Paris - 75011 - France.

La marque Les Films de la Nébuleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Films de la Nébuleuse est expirée depuis le 1 juillet 2013.


Nébuleuse, Sarl - 38 rue Servan,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 417920600


Léturgie Guillaume - 11 bld de Belleville,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Publicité. Emissions radio ou télédiffusées. Publication de livre. Production de films, montages de bandes vidéo, services de photographies.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.