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Marques déposées par NEBOUT Bruno Jean Pierre
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L'ECURIE GAGNANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECURIE GAGNANTE
NEBOUT Bruno Jean Pierre

Numéro de dépôt :
4066554
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
L\'ECURIE GAGNANTE de NEBOUT Bruno Jean Pierre

Présentation de la marque L'ECURIE GAGNANTE

Déposée le 6 février 2014 par NEBOUT Bruno Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ECURIE GAGNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est NEBOUT Bruno Jean Pierre domicilié(e) Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEBOUT Bruno domicilié(e) Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France.

La marque L'ECURIE GAGNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECURIE GAGNANTE est expirée depuis le 6 février 2024.


NEBOUT Bruno Jean Pierre - Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France


NEBOUT Bruno - Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Animaux vivants.

Divertissement. Réservation de place de spectacle. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un reseau informatique. Service de jeux d'argent.

Pensions pour animaux.