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Marques déposées par l'association loi 1901 NEBOPAN
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NEBOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBOPAN
NEBOPAN Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
94537365
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque NEBOPAN

Déposée le 22 septembre 1994 par l'association loi 1901 NEBOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 NEBOPAN domicilié(e) 251 Boulevard Pereire, 75852 PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France.

La marque NEBOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBOPAN est expirée depuis le 22 septembre 2004.

NEBOPAN a également déposé les autres marques suivantes : NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION , NEBOCEDAR , NEBO Design , Woodalliance , NEBOVIS , GROUPEMENT NEBOPAN , LA DYNAMIQUE DES SPECIALISTES BOIS PANNEAUX


NEBOPAN Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 251 Boulevard Pereire, 75852 PARIS CEDEX 17 - France


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France


Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273841 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.