Marque expirée - Marque en non vigueur
Coteaux de l'Artolie
Numéro de dépôt :
3678744
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
Présentation de la marque Coteaux de l'Artolie
Déposée le 24 septembre 2009 par nebolsine rurik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coteaux de l'Artolie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coteaux de l'Artolie est expirée depuis le 24 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11