Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QE
NEBEL Jean-François

Numéro de dépôt :
3203611
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
QE de NEBEL Jean-François

Présentation de la marque QE

Déposée le 10 janvier 2003 par NEBEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est NEBEL Jean-François domicilié(e) Domicile 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEBEL Jean-François domicilié(e) 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.

La marque QE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QE est expirée depuis le 10 janvier 2013.

NEBEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : EQ , QE , ETHI-QUITA , ETHI-QUITE , ETHI-QUOTA


NEBEL Jean-François - Domicile 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France


NEBEL Jean-François - 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Moulins à café électriques ou non à usage domestique ou commercial ; machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes. Eplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines pour affûter les couteaux ; machines à ouvrir les boîtes de conserve ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à essorer le linge ; machines à repasser le linge ; presses à repasser le linge. Publications, produits de l'imprimerie, bulletins et magazines ; papeterie, affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) , fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , fournitures scolaires, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture. Protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles portatifs pour la cuisine ; broyeurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée : moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières à filtre ; théières ; récipients pour aliments et boissons, tasses, pichets, bols et assiettes ; siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, poêles, marmites, casseroles et moules ; instruments de nettoyage, ramasse-miettes, balais, balais mécaniques. Balais porte-éponge, balais, porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour les chaussures ; arroseurs pour jardins ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; brosses à dents électriques ; bouilloires non électriques ; appareils à glace. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages ; conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatis ou natures, pommes "chips" ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus, lait pasteurisé, lait écrémé, lait entier, lait aromatisé, lait enrichi en vitamines, lait stérélisé, lait condensé, lait en poudre et lait malte ; boissons à base de lait ; sirops aromatisés et boissons liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons à base de lait ; boissons à base de produits laitiers ; crème ; crème fouettée ; crème fouettée à base de produits laitiers ou non ; crème pour café liquide ou non à base de produits laitiers ; crème pour café en poudre ou non à base de produits laitiers ; boissons à base de soja servant de succédanés du lait ; produits laitiers, desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles ; gelées, confitures, compotes. Café, café en grains et moulu, expresso, thé, cacao, chocolat, tisanes, grains de café enrobés de chocolat ; succédanés du café, de l'expresso, du thé et du cacao ; boissons de café, de thé, de cacao, de chocolat : boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de café express et/ou de lait, et/ou de chocolat et vanille en poudre ; sucre, riz, riz soufflé, tapioca sagou ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées) , pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant totalement ou partiellement composés des pâte alimentaires ; plâts préparés totalement ou à partiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) , gaufrettes, gaufres, viennoiseries y compris muffins, cookies, brownies, baguels, petits pains au lait, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappes et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) , yaourts glacés (glaces alimentaires) , eau aromatisée congelée, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, glace à rafraîchir ; arômes ; glaces comestibles ; sandwichs. Bières (alcoolisées ou non) , eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons non alcoolisées pétillantes et non pétillantes, boissons rafraîchissantes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques ; sirops aromatisés pour boissons, café prêt à boire, boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; mélanges liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons gazeuses ou non à base de lait ou non. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes Services de restauration (alimentation) et de fourniture de repas à consommer sur place ou à emporter (restauration) ; services de restauration (repas) et fourniture de repas (service de traiteur) ; services de restaurants libre-service ; services de bar, de cafés, de cafétérias, de cafés-restaurants, de traiteurs, de cantines, de bars à sandwich ; services de dégustation de crèmes glacées ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées. Assistance médicale ; maison de convalescence ; services d'opticien ; services vétérinaires ; salon de beauté ; salon de coiffure. Agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.