Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHI-QUITE
NEBEL Jean-François

Numéro de dépôt :
3190763
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012
ETHI-QUITE de NEBEL Jean-François

Présentation de la marque ETHI-QUITE

Déposée le 25 octobre 2002 par NEBEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHI-QUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est NEBEL Jean-François domicilié(e) Domicile 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEBEL Jean-François domicilié(e) 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.

La marque ETHI-QUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHI-QUITE est expirée depuis le 25 octobre 2012.

NEBEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : EQ , QE , ETHI-QUITA , QE , ETHI-QUOTA


NEBEL Jean-François - Domicile 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France


NEBEL Jean-François - 3 allée des grands clos,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages ; conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes "chips" ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus, laits pasteurisés, laits écrémés, laits entiers, laits aromatisés, laits enrichis en vitamines, laits stérilisés, laits condensés, laits en poudre et laits malte ; boissons à base de lait ; sirops aromatisés et boissons liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons à base de lait ; boissons à base de produits laitiers ; crème ; crème fouettée ; crème fouettée à base de produits laitiers ou non ; crème pour café liquide ou non à base de produits laitiers, crème pour café en poudre ou non à base de produits laitiers ; boissons à base de soja servant de succédanés du lait ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles ; gelées, confitures, compotes. Café, café en grains et moulu, expresso, thé, cacao, chocolat, grains de café enrobés de chocolat ; succédanés du café, de l'expresso, du thé et du cacao ; boissons de café, de thé, de cacao, de chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de café express et/ou de lait, et/ou de chocolat et vanille en poudre ; sucre, riz, riz soufflé, tapioca sagou ; farines alimentaires, tartes et tourtes (sucrées ou salées) , pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) , gaufrettes, gaufres, viennoiseries y compris petits pains au lait dirs muffins, petits pains ronds avec un trou au centre dits bagels, gâteaux, pâtisseries y compris pâtisseries dites muffins, cookies, brownies. Tous ces produits étant nature et/ou nappes et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) , yaourts glacés (glaces alimentaires) , eau aromatisée congelée, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, glace à rafraîchir ; arômes (autres que huiles essentielles) ; glaces comestibles ; sandwichs. Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates (autres que huiles essentielles) et épices frais, céréales brutes, céréales en grains non travaillés, algues pour l'alimentation humaine ou animale, fruits arachides, farine d'arachides, avoine, blé, maïs, seigle, sésame, canne à sucre ; produits de l'élevage, fleurs naturelles ou séchées ; graines (semences) , grains (céréales) , malt pour brasserie et distillerie, orge. Bières (alcoolisées ou non) , eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons non alcoolisées pétillantes et non pétillantes, boissons rafraîchissantes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques ; sirops aromatisés pour boissons, café prêt à boire, boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; mélanges liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons gazeuses ou non à base de lait ou non. Services de restauration (alimentation) et de fourniture de repas à consommer sur place ou à emporter (restauration) ; services de restauration (repas) et fourniture de repas (service de traiteur) ; services de restaurants libre-service ; services de bar, de cafés, de cafétérias, de cafés-restaurants, de cantines, de bars à sandwich ; services de dégustation de crèmes glacées ; services hôteliers ; crèches d'enfants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.