Déposée le 24 juillet 1987 par NEAUME Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « JALON'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NEAUME Robert, domicilié(e) Bourpeuil, LE VIGEANT, 86150 L'ISLE DOURDAIN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECLIC - France.
La marque JALON'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEAUME Robert - Bourpeuil, LE VIGEANT, 86150 L'ISLE DOURDAIN. - France
DECLIC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237155 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 20 mai 1997 - Résiliation de licence n°237154 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°230591 - Publication au BOPI 1996-12-26
Dispositif de Jalonnement des terrains pouvant servir également de support publicitaire.Location de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication des textes publicitaires. Vêtements de travail, vêtements de travail pouvant servir de support publicitaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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