Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALON'NET
NEAUME Robert

Numéro de dépôt :
1413500
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
04/06/1996
JALON\'NET de NEAUME Robert

Présentation de la marque JALON'NET

Déposée le 4 juin 1986 par NEAUME Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « JALON'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEAUME Robert, domicilié(e) Bourpeuil, LE VIGEAN, 86150 L'ISLE-JOURDAIN. - France.

La marque JALON'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALON'NET est expirée depuis le 4 juin 1996.

NEAUME Robert a également déposé les autres marques suivantes : JALON'NET , "BOB DINETT" , JALON'NET


NEAUME Robert - Bourpeuil, LE VIGEAN, 86150 L'ISLE-JOURDAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208538 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208538 - Publication au BOPI 1996-11-05

Dispositif de jalonnement des terrains.