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Marques déposées par NeauTODO
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Domaine de Nerleux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Nerleux
SCEA Neau

Numéro de dépôt :
4643234
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
Domaine de Nerleux de Neau

Présentation de la marque Domaine de Nerleux

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par NeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Nerleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est NeauTODO domicilié(e) 4 Rue de la Paleine - 49260 - Bellevigne-les-Chateaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Neau, Madame Amélie NEAU domicilié(e) 4 Rue de la Paleine - 49260 - Bellevigne-les-Chateaux - France.

La marque Domaine de Nerleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Nerleux arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

Neau a également déposé les autres marques suivantes : Gïte vignoble Nerleux


SCEA Neau - 4 Rue de la Paleine - 49260 - Bellevigne-les-Chateaux - France


SCEA Neau, Madame Amélie NEAU - 4 Rue de la Paleine - 49260 - Bellevigne-les-Chateaux - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.