Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEAR
/
NEARCAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEARCAPS
NEAR, SAS

Numéro de dépôt :
3673435
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/09/2019
NEARCAPS de NEAR

Présentation de la marque NEARCAPS

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NEARCAPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEAR domicilié(e) 12 Rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 780 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Antoine GONTIER, SELARL FREYSSINET GONTIER domicilié(e) 4 Rue Dobrée BP 98849 - 44188 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEARCAPS est expirée depuis le 2 septembre 2019.

NEAR a également déposé les autres marques suivantes : DIDAVISION , [Dans] La Boucle


NEAR, SAS - 12 Rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 437780653


Me Antoine GONTIER, SELARL FREYSSINET GONTIER - 4 Rue Dobrée BP 98849 - 44188 - NANTES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.