Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMALTIS
NEALTIS, SARL

Numéro de dépôt :
4247454
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
COMALTIS de NEALTIS

Présentation de la marque COMALTIS

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEALTIS domicilié(e) 38 rue de Berri, Chez SDM - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 861 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEALTIS, M. Pierre YGOUF domicilié(e) 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France.

La marque COMALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMALTIS arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

NEALTIS a également déposé les autres marques suivantes : NOVELIMA.COM , ELIANSE LE VERRE AU COEUR DE VOS AMENAGEMENTS


NEALTIS, SARL - 38 rue de Berri, Chez SDM - 75008 - Paris - France - SIREN 750861452


NEALTIS, M. Pierre YGOUF - 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

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