Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEATGRILLE
NEACO - INNOVATION IN ARCHITECTURAL METALWORK

Numéro de dépôt :
93466687
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NEATGRILLE

Déposée le 3 mai 1993 par NEACO - INNOVATION IN ARCHITECTURAL METALWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEATGRILLE »

Le déposant est NEACO - INNOVATION IN ARCHITECTURAL METALWORK, domicilié(e) NORTON GROVE INDUSTRIAL ESTATE NORTON - MALTON - YORKSHIRE - YO179 HQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDY DIFFUSION JUDITH ASKIENAZY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NEACO - INNOVATION IN ARCHITECTURAL METALWORK a également déposé les autres marques suivantes : SLIMLINE , NEATMAT , NEATDEK


NEACO - INNOVATION IN ARCHITECTURAL METALWORK - NORTON GROVE INDUSTRIAL ESTATE NORTON - MALTON - YORKSHIRE - YO179 HQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BREDY DIFFUSION JUDITH ASKIENAZY - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259552 - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1998-08-03

Matériaux de construction métalliques Constructions transportables métalliques Serrurerie et quincaillerie métalliques Produits métalliques non compris dans d'autres classes Caoutchouc et produits en cette matière non compris dans d'autres classes Matériaux de construction non métalliques Tapis Paillassons Nattes Linoléum et autres revêtements de sols

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.