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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) nea
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ELM-327
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELM-327
nea, eurl

Numéro de dépôt :
4248160
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2026
ELM-327 de nea

Présentation de la marque ELM-327

Déposée le 10 février 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) nea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELM-327 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) nea domicilié(e) 14 e rue Pierre de coubertin - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nea domicilié(e) 14 e rue Pierre de coubertin - 21000 - DIJON - France.

La marque ELM-327 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELM-327 arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

nea a également déposé les autres marques suivantes : wing-tool


nea, eurl - 14 e rue Pierre de coubertin - 21000 - DIJON - France


nea - 14 e rue Pierre de coubertin - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de diagnostic pour véhicules, micrologiciels servant à exploiter et entretenir des systèmes informatiques, semi-conducteurs, microprocesseurs, circuits intégrés, matériel informatique et logiciels pour recevoir, afficher et utiliser des signaux de diffusion de données numériques.