TRANSLITTORAL
Présentation de la marque TRANSLITTORAL
Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) NDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSLITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSLITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSLITTORAL est expirée depuis le 17 juillet 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166085 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 3 octobre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355799 - Publication au BOPI 2002-10-03
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2223958 - Publication au BOPI 2002-07-02
Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166086 - Publication au BOPI 1993-12-07
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Inscription le 10 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578987 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504246 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10