LE CABAS FRANCAIS
Présentation de la marque LE CABAS FRANCAIS
Déposée le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDT-GVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CABAS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CABAS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABAS FRANCAIS est expirée depuis le 26 avril 2023.
NDT-GVF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47