Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CABAS FRANCAIS
NDT-GVF, SARL

Numéro de dépôt :
4001338
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
LE CABAS FRANCAIS de NDT-GVF

Présentation de la marque LE CABAS FRANCAIS

Déposée le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDT-GVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CABAS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDT-GVF domicilié(e) 6 rue de Docks - 81200 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 269 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NDT-GVF, M. LABROUSSE-BRANDY CHRISTOPHE domicilié(e) 6 rue de Docks - 81200 - MAZAMET - France.

La marque LE CABAS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABAS FRANCAIS est expirée depuis le 26 avril 2023.

NDT-GVF a également déposé les autres marques suivantes : berthille , Charles et Charlus selliers


NDT-GVF, SARL - 6 rue de Docks - 81200 - MAZAMET - France - SIREN 493269179


NDT-GVF, M. LABROUSSE-BRANDY CHRISTOPHE - 6 rue de Docks - 81200 - MAZAMET - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ceintures (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.