Déposée le 25 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « A PAS FEUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDP domicilié(e) Le Coderc - 24640 - LA BOISSIERE D'ANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 478 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NDP domicilié(e) Le Coderc - 24640 - LA BOISSIERE D'ANS - France.
La marque A PAS FEUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PAS FEUTRES est expirée depuis le 25 mars 2022.
NDP a également déposé les autres marques suivantes : PIERLEX
NDP, SARL - Le Coderc - 24640 - LA BOISSIERE D'ANS - France - SIREN 434478731
NDP - Le Coderc - 24640 - LA BOISSIERE D'ANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499773 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
- Vêtements, chaussures, articles chaussants, pantoufles comportant tous types de semelle et chapellerie - Cuir et imitation cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte documents, portefeuille, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets - Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Peaux d'animaux, malles et valises, bagagerie, parapluies, sellerie, sacs à main, sacs de sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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