M. NDOUR OUSMANE M. PHETMANIVONG RAJAN M. BOULET-TONGIER SMITH
Numéro de dépôt :
4239842
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
Présentation de la marque D LA DRAFT – PARIS –
Déposée le 12 janvier 2016 par monsieur NDOUR OUSMANE, monsieur PHETMANIVONG RAJAN, monsieur BOULET-TONGIER SMITH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D LA DRAFT – PARIS – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Les déposants sont monsieur NDOUR OUSMANE domicilié(e) 292 AVENUE DE L'EUROPE - 77500 - MOISSY-CRAMAYEL - France, monsieur PHETMANIVONG RAJAN domicilié(e) 9 Avenue de la République - 94800 - VILLEJUIF - France, monsieur BOULET-TONGIER SMITH domicilié(e) 5 RUE SAINT DENIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NDOUR OUSMANE domicilié(e) 292 AVENUE DE L'EUROPE - 77500 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque D LA DRAFT – PARIS – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D LA DRAFT – PARIS – arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.
M. NDOUR OUSMANE - 292 AVENUE DE L'EUROPE - 77500 - MOISSY-CRAMAYEL - France
M. PHETMANIVONG RAJAN - 9 Avenue de la République - 94800 - VILLEJUIF - France
M. BOULET-TONGIER SMITH - 5 RUE SAINT DENIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
M. NDOUR OUSMANE - 292 AVENUE DE L'EUROPE - 77500 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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