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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDE
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PALACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE
NDE, SARL

Numéro de dépôt :
4072193
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
PALACE de NDE

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDE domicilié(e) 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NDE domicilié(e) 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 27 février 2024.

NDE a également déposé les autres marques suivantes : DECORLINE


NDE, SARL - 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France


NDE - 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.