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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDC
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Garance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Garance
NDC SARL

Numéro de dépôt :
95599943
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque Garance

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Garance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDC domicilié(e) 18 rue Insurrection Parisienne, 94600 Choisy le Roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 815 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUILLARD Pierre - France.

La marque Garance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garance est expirée depuis le 6 décembre 2005.


NDC SARL - 18 rue Insurrection Parisienne, 94600 Choisy le Roi - France - SIREN 401815956


JUILLARD Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Meubles Mobilier Objets d'art et vaisselle en porcelaine

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.