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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ND INTER-PULVE
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INTERSILOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERSILOS
ND INTER-PULVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1727016
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2020

Présentation de la marque INTERSILOS

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ND INTER-PULVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERSILOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ND INTER-PULVE domicilié(e) Les Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 802 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INTERSILOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTERSILOS est expirée depuis le 29 novembre 2020.


ND INTER-PULVE, Société par actions simplifiée - Les Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France - SIREN 328802913


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2180216 - Publication au BOPI 2000-08-09

Inscription le 12 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307431 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537653 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2456785 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

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