Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EDEN PARQUETS MASSIFS – FLOTTANTS – SOLS STRATIFIES – LAMBRIS – ACCESSOIRES
ND&CO, SARL

Numéro de dépôt :
3742539
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EDEN PARQUETS MASSIFS – FLOTTANTS – SOLS STRATIFIES – LAMBRIS – ACCESSOIRES de ND&CO

Présentation de la marque EDEN PARQUETS MASSIFS – FLOTTANTS – SOLS STRATIFIES – LAMBRIS – ACCESSOIRES

Déposée le 31 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ND&CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN PARQUETS MASSIFS – FLOTTANTS – SOLS STRATIFIES – LAMBRIS – ACCESSOIRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ND&CO domicilié(e) BP 123 cedex 09 - 83088 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 123 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ND&CO domicilié(e) BP 123 cedex 09 - 83088 - TOULON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37

ND&CO a également déposé les autres marques suivantes : eden PARQUETS


ND&CO, SARL - BP 123 cedex 09 - 83088 - TOULON - France - SIREN 500123757


ND&CO - BP 123 cedex 09 - 83088 - TOULON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540585 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.