Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USA SOFT
NCT TELEMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
94534489
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque USA SOFT

Déposée le 26 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « USA SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE domicilié(e) 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 077 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCT TELEMATIQUE (SARL) - France.

La marque USA SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA SOFT est expirée depuis le 26 août 2004.

NCT TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : C2 , TOPFOTO , A REGARTS


NCT TELEMATIQUE (SARL) - 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France - SIREN 380077156


NCT TELEMATIQUE (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Logiciels informatiques Services télématiques Elaboration de logiciels et programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.