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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE
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TOPFOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPFOTO
NCT TELEMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
94522120
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque TOPFOTO

Déposée le 24 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPFOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE domicilié(e) 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 077 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCT TELEMATIQUE - France.

La marque TOPFOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPFOTO est expirée depuis le 24 mai 2004.

NCT TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : C2 , USA SOFT , A REGARTS


NCT TELEMATIQUE (SARL) - 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France - SIREN 380077156


NCT TELEMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202860 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279591 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252589 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

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