Marque expirée - Marque en non vigueur

SIS vitalité Système d'Information Santé
NCS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3556575
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
SIS vitalité Système d\'Information Santé de NCS

Présentation de la marque SIS vitalité Système d'Information Santé

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS vitalité Système d'Information Santé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NCS domicilié(e) Rue de la Symphonie, Parc de Haute Technologie des Bonnettes,62000 ARRAS - 62000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 953 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS vitalité Système d'Information Santé est expirée depuis le 18 février 2018.

NCS a également déposé les autres marques suivantes : VITALITY WAY , VITALITY STORY , TVV TECHNOLOGY VITALITY & VOUS , TELEPHON'E DAY , NCS Networks & Communications Systems , SIS VITALITÉ , VITAL'IP , ACTIV'IP , NCS , PURELY VITALITY


NCS Société par actions simplifiée - Rue de la Symphonie, Parc de Haute Technologie des Bonnettes,62000 ARRAS - 62000 - France - SIREN 498953124


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Logiciels [programmes enregistrés], progiciels ; publications électroniques téléchargeables ; mémoire pour ordinateur ; modems ; moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; processeurs [unités centrales de traitement], lecteurs [informatique], interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils audiovisuels, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; chargeurs de disques [informatique], ; appareils de téléappel radio ; récepteur audio-vidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques ; lecteur de codes à barres, appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Support de données optiques et/ou magnétiques ; appareil de télécommunication et mise en réseau, dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs, onduleurs (appareils électriques) ; protecteurs contre les surtensions, dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; émetteur [télécommunication] ; émetteur de signaux électroniques ; appareil d'intercommunication ; matériel de transmission de messages. Instruments d'alarmes, avertisseur à sifflet d'alarme, avertisseur acoustiques, sonnerie [appareils avertisseurs], signalisation lumineuse, détecteurs, appareils électriques de surveillance ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite. Appareils et instruments informatiques notamment destinés à la sécurité des réseaux et de l'Internet ; boucliers informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d'intrusion, protections antivirus ; routeurs permettant notamment la partage d'accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch (commutateur de données) ; hubs (concentrateurs permettant une connexion commune entre les composants d'un réseau informatique en étoile). Appareils de contrôle d'accès à de sécurisation de données. Appareils d'authentification de codification de transmission informatique. Serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Calendriers. Publications, brochures, manuels, manuels techniques, manuels d'utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Prospectus, revues [périodiques]. Matériel d'instructions à l'exception des appareils. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Bases de données imprimées sous forme papier. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Programmes informatiques sous forme imprimée. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou informatique. Diffusion de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Service de reproduction de documents. Service de transcription de communication. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Conseil et assistance informatique. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires et de l'informatique. Consultation professionnelle d'affaires. Conseils de gestion informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires.

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Assistance technique dans le domaine informatique.

Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques. Services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communic!tion mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et d'information (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions par satellites. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services d'informations relatives aux réseaux de communications électroniques. Transmission d'informations par réseaux de communication électronique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services de stockage de documents ou de données informatiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière d'entreposage notamment pour l'entreposage de documents et données informatiques et électroniques. Messagerie [courrier ou marchandises].

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou d'autres moyens ; services de clubs (divertissement, éducation) ; location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de formation et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, de salons, d'expositions professionnelles, et de stages à buts culturels ou ucatifs ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services d'édition de logiciels et de progiciels. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'édition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Edition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques, études de projets techniques notamment dans le domaine informatique. Services de conseils, de recherches, de conception, d'intégration, d'évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine des réseaux informatiques. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) et développement d'ordinateurs et de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Service d'amélioration de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'aide (aide technique) au personnel hospitalier pour la détection d'alertes et d'appels de malades et services d'assistance (aide technique) du domaine hospitalier pour le divertissement des personnes hospitalisées. Concession de licence de logiciel [services juridiques].