Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECINE
NCS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3737937
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2020
ELECINE de NCS

Présentation de la marque ELECINE

Déposée le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NCS domicilié(e) Rue de la Symphorine Parc de Haute Technologie des Bonnettes - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 953 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ELECINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECINE est expirée depuis le 12 mai 2020.

NCS a également déposé les autres marques suivantes : VITALITY WAY , VITALITY STORY , SIS vitalité Système d'Information Santé , TVV TECHNOLOGY VITALITY & VOUS , TELEPHON'E DAY , NCS Networks & Communications Systems , SIS VITALITÉ , VITAL'IP , ACTIV'IP , NCS


NCS, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Symphorine Parc de Haute Technologie des Bonnettes - 62000 - ARRAS - France - SIREN 498953124


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; accouplements et accumulateurs électriques ; armoires de distribution [électricité] ; prises de courant ; cache-prise ; ferme-porte électriques ; sonnettes ; thermostats ; protecteurs contre les surtensions ; détecteurs ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; appareils électriques de surveillance ; signalisation lumineuse ; indicateurs de température ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse de l'air ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; onduleurs (appareils électriques) ; protecteurs contre les surtensions ; appareils d'intercommunication ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteur de codes à barres ; récepteur audio-vidéo ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; chargeurs de disques [informatique] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; DVD ; Cederoms ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce ; mémoire pour ordinateur ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; processeurs [unités centrales de traitement] ; interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; boucliers informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d'intrusion, protections antivirus ; appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données. Appareils d'authentification de codification de transmission informatique ; routeurs permettant notamment la partage d'accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch (commutateur de données) ; hubs (concentrateurs permettant une connexion commune entre les composants d'un réseau informatique en étoile). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; appareil de télécommunication et mise en réseau ; émetteur [télécommunication] ; émetteur de signaux électroniques ; matériel de transmission de messages ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; appareils et écrans de projection ; écrans vidéo ; appareils audiovisuels, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications électroniques téléchargeables ; centres serveurs de bases de données (logiciels). Dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs ; dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite. Appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données. Serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; capteurs solaires [chauffage] ; échangeurs thermiques ; hottes d'aération ; installations de conditionnement d'air ; chauffe-bains ; stérilisateurs ; lampes de poche ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou informatique. Diffusion de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Service de reproduction de documents. Service de transcription de communication. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Conseil et assistance informatique. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires. Audit commercial et technique dans le domaine de l'informatique. Audit commercial et technique (analyses et conseils commerciaux) dans le domaine des installations électriques, de chauffage, de climatisation, de récupération et de réutilisation de chaleur. Consultation professionnelle d'affaires. Conseils de gestion informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires. Bureaux de placement. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations électriques, d'installations utilisant les énergies renouvelables, de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Assistance technique et informations en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien dans le domaine des installations électriques, des installations utilisant les énergies renouvelables, de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Informations en matière d'installation, de réparation et d'entretien de systèmes permettant la réutilisation de la chaleur dégagée par des appareils électriques ou utilisant les énergies renouvelables. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de machines. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Production d'énergie ; récupération et réutilisation d'énergie ; informations et conseils dans le domaine de la production, de la récupération et de la réutilisation d'énergie ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; location de générateurs ; purification et rafraichissement de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; coloration des vitres par traitement de surface ; revêtement [placage] des métaux ; informations en matière de traitement de matériaux. Vulcanisation (traitement de matériaux).