Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"COMTEN"
NCR INTERNATIONAL INC.

Numéro de dépôt :
1276986
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque "COMTEN"

Déposée le 10 juin 1983 par NCR INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "COMTEN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NCR INTERNATIONAL INC.,, domicilié(e) 1700 South Patterson Boulevard Dayton, Ohio 45479 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2018945) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2018945) - France.

La marque "COMTEN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "COMTEN" est expirée depuis le 10 juin 2003.

NCR INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : MENTOR , MMDS , PAPIER NCR , ADDS , NCR , NCR , NCR WALKLAN


NCR INTERNATIONAL INC. - 1700 South Patterson Boulevard Dayton, Ohio 45479 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2018945) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2018945) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1993 n°2018945 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152265 - Publication au BOPI 1992-11-30

Cl 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs Equipement de traitement de données, systèmes de mesure de performance et de contrôle de systèmes de traitement de données et de réseaux de télécommunication programmes d'ordinateurs, disques et bandes magnétiques destinés à tout enregistrement de données.Cl 16- Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Toutes publications, documentations et papiers à en-tête, relatifs à tout ce qui concerne le traitement de données. Toute papeterie et imprimés en relation avec les équipements de traitement des données et leurs programmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.