Déposée le 5 septembre 1983 par NCR INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NCR INTERNATIONAL INC.,, domicilié(e) 1700 South Patterson Boulevard, Dayton Ohio 45479 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022319) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2022319) - France.
La marque ADDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NCR INTERNATIONAL INC. - 1700 South Patterson Boulevard, Dayton Ohio 45479 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022319) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2022319) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation le 13 août 1993 n°2022319 - Publication au BOPI 1993-08-13
Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183131 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152265 - Publication au BOPI 1992-11-30
Inscription - Renonciation partielle n°27707 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°27707 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer.Ordinateurs, appareillages électriques et électroniques destinés au traitement, à l'affichage, au stockage et à la transmissions des données;Pièces détachées et dispositifs pour tous les produits de la cl.9 ci-dessus désignés.Programmes d'ordinateurs, bandes et disques destinés à l'enregistrement magnétique des données.Papier et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés;machines à écrires et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Toute documentation imprimée et articles de papeterie en relation avec le traitement des données et les appareils et instruments de traitement des données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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