Déposée le 18 juin 1981 par NCR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NCR CORPORATION, Worldheadquarters, DAYTON Ohio 45479 U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCR FRANCE S.A. - France.
La marque NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NCR CORPORATION, Worldheadquarters, DAYTON Ohio 45479 U.S.A. - États-Unis
NCR FRANCE S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Machines et appareils à enregistrer, caisses enregistreuses, tiroirs-caiss;machines et appareils autographiques et polygraphiques;machines et mécanisme à calculer et à compter, machines et mécanismes pour la comptabilité, machines combinées à écrire et comptables;machines à établir, couper et entasser les chèques et, d'une manière générale, toutes les machines et mécanismes à tenir et vérifier les comptes;machines et mécanismes à écrire et à imprimer, machines à trier et à ventiler les données;machines à imprimer et à distribuer des tickets, billets, fiche mécanismes et dispositifs d'indication;appareils à rendre la monnaie;classeurs de crédit, appareil enregistreurs de crédit avec ou sans dispositif de transmission téléphonique;classeurs, dispositifs et appareils de classement, meubles de bureau, chaises fauteuils, tables, bureaux, stands, bandes et rouleaux de papier destinés à être utilisés dans les machines et appareils d'enregistrement, caisses enregistreuses, machines de comptabilité;papier à lettre, à écrire a imprimer;billets tickets, formulaires, papeterie, manifolds, cartes de comptes, fiches pièces comptables, journals, livres de caisses, livres de compte, carnets de chèques, de reçus, de fiches, appareils à trier, couper et entasser le papier;dispositifs et appareils électriques pour la transmission d'ordre dans les magasins, bureaux et ateliers, consistant en instruments électroniques;machines appareils et mécanismes ci-dessus énumérés, tampons cylindre feutres et rubans encreurs, unicolores ou multicolores, pièces détachées et de rechange pour les Machines appareils et mécanisme ci-dessus énumérés, machines à calculer et comptables électriques, électroniques ou électro-mécaniques, pièces et composantes de ces machines, machines à affranchir, machines à imprimer, enregistrer, compter et émettre des timbres;tampons en caoutchouc, notamment caoutchouc poreux pour imprimer et pour signatures : adhésifs pour tampons en caoutchouc poreux;encres utilisées avec ces tampons;dispositifs d'encrage et de distribution d'encre;détacheurs d'encre : papier couché chimiquement, formulaires fabriqués avec ce papier; compositions chimiques pour coucher le papier.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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