Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQ'NET
NCR CORPORATION Worldheadquarters, constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, DAYTON (Ohio) 45479 USA.

Numéro de dépôt :
1255344
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1993

Présentation de la marque CHEQ'NET

Déposée le 26 décembre 1983 par NCR CORPORATION Worldheadquarters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEQ'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NCR CORPORATION Worldheadquarters, constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, DAYTON (Ohio) 45479 USA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. TOLA. - France.

La marque CHEQ'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQ'NET est expirée depuis le 26 décembre 1993.

NCR CORPORATION Worldheadquarters a également déposé les autres marques suivantes : TOWER , NCR Decision V , NCR , NCR SITEXT


NCR CORPORATION Worldheadquarters, constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, DAYTON (Ohio) 45479 USA. - France


J. TOLA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Equipements de traitement de données et de postmarquage des chèques bancaires et des effets de commerce.(nettoyage des caractères d'impression).Toutes publications et documentations imprimées, articles de papeterie, relatifs ou utilisés avec les appareils de traitement de données et de postmarquage des chèques bancaires et des effets de commerce. (nettoyage des caractères d'impression).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.