Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PUNCH
NCG + société anonyme

Numéro de dépôt :
1424823
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2014

Présentation de la marque PUNCH

Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) NCG + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG + domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258171) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258171) - 26006 - France.

La marque PUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PUNCH est expirée depuis le 3 avril 2014.

NCG + a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA " , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG + société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258171) - 26200 - France - SIREN 401620513


SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258171) - 26006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation n°2031507 - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2258171 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Nougat.