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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG +
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NOUGATOP'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGATOP'
NCG + société anonyme

Numéro de dépôt :
94512361
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014

Présentation de la marque NOUGATOP'

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NCG + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGATOP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG + domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258170) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258170) - 26006 - France.

La marque NOUGATOP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGATOP' est expirée depuis le 23 mars 2014.

NCG + a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA "


NCG + société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258170) - 26200 - France - SIREN 401620513


SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258170) - 26006 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2258170 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Coulis de nougat, sauce à base de crème de nougat destinée à la réalisation de produits lactés; sauce à base de crème de nougat destinée à aromatiser les crèmes glacées ou tout autre produit de patisserie