Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG+
/
NOUGAT CHABERT & GUILLOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGAT CHABERT & GUILLOT
NCG+ Société anonyme

Numéro de dépôt :
95591693
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque NOUGAT CHABERT & GUILLOT

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT CHABERT & GUILLOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2289723) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCG+ Monsieur Didier CHABERT domicilié(e) 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2289723) - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGAT CHABERT & GUILLOT est expirée depuis le 4 octobre 2015.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA "


NCG+ Société anonyme - 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2289723) - 26200 - France - SIREN 401620513


NCG+ Monsieur Didier CHABERT - 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2289723) - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486321 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289723 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.