Présentation de la marque LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS
Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) NCG+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2283425) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2283425) - 26006 - France.
La marque LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NCG+ société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2283425) - 26200 - France - SIREN 401620513
SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2283425) - 26006 - France
Renouvellement sans limitation n°2050200 - Publication au BOPI 1995-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283425 - Publication au BOPI 2005-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription - Transmission de propriété n°16565 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186584 - Publication au BOPI 1995-06-20
Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486308 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;sauces à salade.Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, gâteaux de noix, pâtisserie et confiserie, nougats, calissons, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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