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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG+
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" CREMO'NOUGA "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" CREMO'NOUGA "
NCG+ société anonyme

Numéro de dépôt :
94514885
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque " CREMO'NOUGA "

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « " CREMO'NOUGA " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258168) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258168) - 26006 - France.

La marque " CREMO'NOUGA " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " CREMO'NOUGA " est expirée depuis le 5 avril 2014.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG+ société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2258168) - 26200 - France - SIREN 401620513


SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX (dossier no 2258168) - 26006 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2258168 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Confiserie